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Conditions d'utilisation et de vente

Khalyfornia Crew Création
Date d’entrée en vigueur : 5 août 2026
Dernière mise à jour : 5 août 2026


Bienvenue sur le site Web de Khalyfornia Crew.


Les présentes conditions encadrent l’accès au site khalyforniacrew.com, son utilisation ainsi que les achats effectués auprès de Khalyfornia Crew Création, exploitée sous la marque Khalyfornia Crew.


Veuillez les lire attentivement avant d’utiliser le site ou de passer une commande.


En accédant au site, en créant un compte ou en effectuant un achat, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes conditions et acceptez d’être lié par celles-ci.


Lorsque la loi applicable vous accorde des droits auxquels il est impossible de renoncer, les présentes conditions ne limitent pas ces droits.


1. IDENTITÉ DU COMMERÇANT

Le site et la boutique en ligne sont exploités par :


Khalyfornia Crew Création
Entreprise exploitée par Loïka Landry
Rouyn-Noranda, Québec, Canada

Adresse postale professionnelle : [INSCRIRE L’ADRESSE COMPLÈTE]
Courriel du service à la clientèle : [INSCRIRE LE COURRIEL GÉNÉRAL]
Téléphone : (819) 975-2900

Pour toute question concernant une commande, veuillez communiquer avec nous en indiquant votre nom et votre numéro de commande.

Pour toute question concernant la protection des renseignements personnels, vous pouvez écrire à :

confidentialite@khalyforniacrew.com

2. PORTÉE DES CONDITIONS

Les présentes conditions s’appliquent notamment :

  • à la consultation du site;
  • aux achats effectués dans la boutique en ligne;
  • aux comptes clients, lorsque cette fonction est offerte;
  • aux demandes de ramassage local;
  • aux produits personnalisés ou brodés sur demande;
  • aux inscriptions à certaines activités ou expériences vendues sur le site;
  • aux promotions, concours et codes promotionnels, lorsque des conditions particulières ne sont pas fournies;
  • aux contenus publiés concernant les événements et le projet Khalyfornia Beach House.

Certaines offres peuvent être accompagnées de conditions supplémentaires. En cas de contradiction, les conditions particulières clairement présentées au moment de l’achat auront priorité pour l’offre concernée, sous réserve de la loi applicable.

3. UTILISATION DU SITE

Vous acceptez d’utiliser le site uniquement à des fins légales et personnelles.

Il est notamment interdit :

  • d’utiliser le site de manière frauduleuse;
  • de fournir de faux renseignements;
  • de tenter d’accéder sans autorisation à un compte, un système ou une base de données;
  • de perturber le fonctionnement ou la sécurité du site;
  • d’introduire un virus, un code malveillant ou tout autre élément nuisible;
  • d’utiliser un robot ou un système automatisé pour extraire massivement le contenu du site;
  • de copier, reproduire ou exploiter commercialement les créations et les contenus de Khalyfornia Crew sans autorisation;
  • d’utiliser le site pour porter atteinte aux droits d’une autre personne.

Nous pouvons restreindre ou suspendre l’accès au site lorsqu’une utilisation abusive, frauduleuse ou contraire aux présentes conditions est raisonnablement soupçonnée.

4. ADMISSIBILITÉ AUX ACHATS

En passant une commande, vous confirmez :

  • être légalement capable de conclure le contrat;
  • fournir des renseignements véridiques, complets et à jour;
  • être autorisé à utiliser le mode de paiement sélectionné;
  • effectuer l’achat pour vous-même ou avec l’autorisation de la personne concernée.

Une personne mineure doit effectuer ses achats avec l’autorisation et, lorsque cela est nécessaire, sous la supervision de son parent ou tuteur.

5. INFORMATION SUR LES PRODUITS

Nous faisons des efforts raisonnables pour présenter clairement :

  • les caractéristiques essentielles des produits;
  • les matières, lorsque l’information est disponible;
  • les tailles et les coupes;
  • les couleurs;
  • les options offertes;
  • les prix;
  • les délais de préparation particuliers;
  • les instructions d’entretien pertinentes.

Les photographies servent à présenter les produits le plus fidèlement possible. Une légère différence peut toutefois apparaître en raison :

  • de l’éclairage;
  • des réglages de l’écran;
  • de la matière utilisée;
  • de la position d’un motif;
  • des variations normales de production;
  • du caractère artisanal ou réalisé en petite quantité de certains articles.

Ces variations normales ne constituent pas nécessairement un défaut.

Les dimensions indiquées peuvent comporter une légère marge de variation, particulièrement pour les articles textiles, cousus, brodés ou fabriqués en petites quantités.

6. TAILLES ET COUPES

Il appartient au client de consulter les renseignements et guides de tailles disponibles avant de commander.

Certaines collections sont conçues avec une coupe décontractée, ample ou surdimensionnée. La taille affichée ne garantit donc pas que la coupe sera identique à celle d’un autre vêtement appartenant au client.

Lorsque les dimensions du produit sont fournies, nous recommandons de les comparer à celles d’un vêtement similaire que vous possédez déjà.

Une erreur dans le choix d’une taille est traitée conformément à notre Politique de retours et remboursements.

7. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

Nos produits peuvent être offerts :

  • en petites quantités;
  • en édition limitée;
  • en précommande;
  • sur commande;
  • seulement pendant une saison;
  • exclusivement en ligne;
  • exclusivement lors d’un événement.

L’ajout d’un produit au panier ne garantit pas sa réservation.

Il est possible qu’un produit devienne indisponible avant le traitement final de la commande, notamment en raison d’un décalage d’inventaire ou de ventes simultanées en ligne et lors d’un événement.

Lorsqu’un produit payé n’est finalement pas disponible, nous communiquerons avec vous pour proposer, selon la situation :

  • une solution de remplacement;
  • l’annulation de l’article concerné;
  • le remboursement de l’article concerné;
  • l’annulation et le remboursement de la commande complète lorsqu’il est raisonnable de le faire.

Aucun produit de remplacement ne sera imposé sans votre accord.

8. PRIX ET DEVISE

Tous les prix affichés sur le site sont en dollars canadiens, sauf indication contraire.

Les taxes applicables, les frais de livraison et les autres frais autorisés sont présentés avant la confirmation finale de la commande.

Les prix peuvent être modifiés sans préavis. Une modification ne s’applique pas rétroactivement à une commande déjà conclue, sauf avec l’accord du client ou lorsque la loi le permet.

Les prix offerts en ligne peuvent différer de ceux offerts lors d’un marché, d’un événement ou sous le chapiteau estival. Toute différence applicable sera indiquée dans le contexte de l’offre.

Erreur de prix ou erreur technique

Malgré nos efforts, une erreur évidente de prix, de description, de promotion ou de configuration technique peut se produire.

Lorsque nous constatons une erreur avant l’expédition ou la remise du produit, nous pouvons communiquer avec vous afin :

  • de corriger la situation avec votre consentement;
  • ou d’annuler la transaction et de rembourser intégralement les sommes perçues pour l’article concerné.

Nous ne vous facturerons pas un prix supérieur à celui accepté sans votre consentement exprès.

9. TAXES

Les taxes de vente applicables sont calculées selon les lois fiscales en vigueur, la nature de la transaction et l’adresse de livraison ou de facturation fournie.

Le montant applicable est affiché avant la confirmation finale de la commande lorsqu’il doit être perçu.

10. PASSAGE D’UNE COMMANDE

Avant de confirmer une commande, vous devez vérifier :

  • les produits sélectionnés;
  • les tailles;
  • les couleurs;
  • les quantités;
  • les options;
  • l’orthographe de toute personnalisation;
  • l’adresse de livraison;
  • l’adresse de facturation;
  • le mode de livraison ou de ramassage;
  • le prix total.

Après la commande, une confirmation électronique est transmise à l’adresse fournie.

Cette confirmation contient normalement les renseignements relatifs à l’achat. Il appartient au client de vérifier rapidement son contenu et de communiquer avec nous en cas d’erreur.

Nous nous réservons le droit de demander des renseignements supplémentaires lorsqu’ils sont raisonnablement nécessaires pour vérifier ou traiter une transaction.

11. ACCEPTATION, REFUS ET ANNULATION D’UNE COMMANDE

Nous pouvons refuser ou annuler une commande pour un motif légitime, notamment :

  • l’indisponibilité du produit;
  • une erreur technique ou manifeste;
  • l’impossibilité de vérifier le paiement;
  • un soupçon raisonnable de fraude;
  • des renseignements incomplets ou manifestement inexacts;
  • une demande contraire à la loi ou à nos politiques;
  • l’impossibilité d’effectuer une personnalisation demandée;
  • une erreur d’inventaire.

Lorsqu’une commande payée est annulée par Khalyfornia Crew, les sommes perçues pour les produits annulés sont remboursées selon le mode de paiement initial, sauf entente différente avec le client.

Nous ne sommes pas responsables d’un délai causé par l’institution financière pour l’affichage du remboursement.

12. PAIEMENT

Les modes de paiement disponibles sont affichés lors du passage à la caisse.

Le paiement est traité par le fournisseur indiqué au moment de la transaction. Khalyfornia Crew ne conserve normalement pas le numéro complet de votre carte de paiement.

Vous êtes responsable :

  • de fournir des renseignements de paiement exacts;
  • de vous assurer que le mode de paiement est valide;
  • d’obtenir toute autorisation nécessaire;
  • des frais que votre institution financière pourrait vous imposer.

Une commande peut être retardée ou annulée lorsque le paiement est refusé, annulé, contesté ou considéré comme potentiellement frauduleux.

13. PRODUITS PERSONNALISÉS ET BRODÉS SUR DEMANDE

Certains produits peuvent offrir une option déterminée, comme l’ajout d’un prénom ou d’un élément prévu dans la fiche produit.

Khalyfornia Crew n’accepte pas, de façon générale, les projets entièrement sur mesure, sauf entente écrite particulière.

Responsabilité du client

Le client doit vérifier attentivement :

  • l’orthographe;
  • les accents;
  • les majuscules;
  • les chiffres;
  • la taille;
  • la couleur;
  • l’emplacement ou le style sélectionné, lorsque plusieurs options sont offertes.

Le texte est normalement reproduit selon les renseignements soumis lors de la commande.

Khalyfornia Crew n’est pas responsable d’une erreur qui figurait dans les renseignements confirmés par le client.

Refus d’une personnalisation

Nous pouvons refuser une demande qui :

  • porte atteinte à un droit d’auteur ou à une marque de commerce;
  • utilise un logo ou une image sans autorisation;
  • contient un message haineux, discriminatoire, violent, illégal ou manifestement offensant;
  • pourrait porter atteinte à la réputation ou aux droits d’une personne;
  • est techniquement impossible à produire;
  • ne correspond pas aux options proposées.

Lorsqu’une demande payée est refusée avant le début de la production et qu’aucune solution acceptable n’est convenue, le montant associé est remboursé.

Modification ou annulation

Une modification ou une annulation peut être impossible dès que la production, la broderie, l’impression, la sublimation ou la personnalisation a commencé.

Toute demande doit être transmise le plus rapidement possible. Son acceptation n’est pas garantie.

Les produits personnalisés sont assujettis à notre Politique de retours et remboursements et aux droits obligatoires prévus par la loi.

14. DÉLAIS DE PRÉPARATION

Le délai de préparation correspond au temps nécessaire pour préparer un produit avant son expédition ou son ramassage.

Il ne comprend pas le délai de transport.

Les produits suivants peuvent demander un délai supplémentaire :

  • produits brodés;
  • produits personnalisés;
  • produits fabriqués sur commande;
  • précommandes;
  • collections lancées en grande quantité;
  • commandes passées pendant les Fêtes ou une période particulièrement occupée.

Lorsqu’un délai particulier s’applique, il est indiqué dans la fiche produit, dans la confirmation de commande ou dans une communication transmise au client.

Les demandes urgentes doivent être acceptées expressément par Khalyfornia Crew avant d’être considérées comme confirmées.

15. LIVRAISON

Les destinations et modes de livraison disponibles sont présentés lors du passage à la caisse.

Les frais sont calculés notamment selon :

  • le poids;
  • les dimensions du colis;
  • la destination;
  • le transporteur;
  • le service sélectionné.

Le client doit fournir une adresse complète et exacte.

Khalyfornia Crew n’est pas responsable d’un retard ou d’un retour causé par une adresse erronée ou incomplète fournie par le client. Des frais raisonnables de réexpédition peuvent être exigés lorsqu’un colis doit être envoyé de nouveau pour cette raison.

Délais de livraison

Les délais affichés par le transporteur sont généralement des estimations, sauf lorsqu’une date précise est expressément garantie.

La météo, les périodes de pointe, les interruptions de service et d’autres circonstances peuvent influencer le transport.

Les droits accordés au consommateur par la loi en cas de retard ou de défaut de livraison demeurent applicables.

Suivi

Lorsqu’un numéro de suivi est offert, il est transmis à l’adresse courriel fournie.

Le client doit communiquer avec nous lorsqu’un suivi semble anormal, lorsqu’un colis est indiqué comme livré sans avoir été reçu ou lorsqu’un colis est endommagé.

Colis endommagé

Le client doit, dans un délai raisonnable après la réception :

  • photographier le colis;
  • photographier l’emballage intérieur;
  • photographier le produit;
  • conserver l’emballage;
  • communiquer avec Khalyfornia Crew.

Cette démarche nous aide à évaluer la situation et, lorsque cela est nécessaire, à présenter une demande au transporteur.

16. RAMASSAGE LOCAL

Le ramassage local peut être sélectionné lors de la commande lorsqu’il est offert.

L’atelier de la rue Principale est le quartier général de Khalyfornia Crew. Il sert à la production, à l’entreposage, à l’administration et à la préparation des commandes.

L’atelier n’est pas une boutique ouverte au public.

Le client doit attendre de recevoir la confirmation indiquant que sa commande est prête avant de se déplacer.

Le ramassage doit être effectué selon :

  • la plage horaire communiquée;
  • le rendez-vous convenu;
  • les instructions transmises dans la confirmation.

Une preuve de commande ou une pièce d’identité peut être demandée lorsque cela est raisonnablement nécessaire pour remettre la commande à la bonne personne.

Lorsqu’une autre personne récupère la commande, le client doit nous en aviser selon les instructions fournies.

17. RETOURS, ÉCHANGES ET REMBOURSEMENTS

Les demandes de retour, d’échange et de remboursement sont encadrées par notre Politique de retours et remboursements, laquelle fait partie des présentes conditions.

Cette politique précise notamment :

  • les délais applicables;
  • l’état exigé du produit;
  • les articles admissibles;
  • les exclusions;
  • la procédure à suivre;
  • la responsabilité relative aux frais de retour;
  • les conditions propres aux produits personnalisés.

Un article non défectueux ne peut être retourné ou échangé que conformément à la politique annoncée par Khalyfornia Crew.

Les produits personnalisés, brodés sur demande, portés, lavés, endommagés après leur réception ou ne se trouvant plus dans leur état d’origine peuvent être exclus des retours pour changement d’idée, sous réserve des droits prévus par la loi.

Aucune disposition de notre politique ne retire les recours applicables lorsqu’un produit est défectueux, non conforme à sa description ou visé par une garantie légale.

18. GARANTIES LÉGALES

Les produits vendus par Khalyfornia Crew sont assujettis aux garanties légales applicables.

Ces garanties existent indépendamment de la présente politique et sans frais supplémentaires.

Selon la loi applicable, un produit doit notamment :

  • pouvoir servir à l’usage auquel il est normalement destiné;
  • avoir une durée raisonnable compte tenu de son prix, de son utilisation et de ses conditions de vente;
  • être conforme à sa description;
  • correspondre aux déclarations pertinentes faites à son sujet;
  • être exempt de défaut caché important lors de la vente.

Les dommages causés par une mauvaise utilisation, un accident, un entretien contraire aux instructions ou l’usure normale ne constituent pas nécessairement un défaut du produit.

Pour signaler un problème, communiquez avec nous en fournissant :

  • votre numéro de commande;
  • une description du problème;
  • des photographies claires;
  • tout renseignement utile sur l’utilisation et l’entretien du produit.

19. ENTRETIEN DES PRODUITS

Le client doit suivre les instructions d’entretien présentées :

  • dans la fiche produit;
  • sur l’étiquette;
  • sur une carte remise avec l’article;
  • dans nos communications officielles.

Pour les vêtements brodés, nous recommandons généralement de :

  • laver à l’envers;
  • utiliser de l’eau froide;
  • choisir un cycle doux;
  • éviter les agents blanchissants;
  • éviter de repasser directement sur la broderie;
  • privilégier le séchage à l’air libre.

Les instructions propres à un produit ont priorité sur les recommandations générales.

20. CODES PROMOTIONNELS

Les codes promotionnels :

  • doivent être utilisés pendant leur période de validité;
  • ne peuvent généralement pas être échangés contre de l’argent;
  • ne peuvent pas être appliqués rétroactivement;
  • peuvent être limités à certains produits, collections, clients ou territoires;
  • peuvent comporter un minimum d’achat;
  • ne peuvent généralement pas être combinés, sauf indication contraire.

Nous pouvons refuser ou annuler l’utilisation abusive, frauduleuse ou techniquement erronée d’un code.

Les conditions particulières affichées avec la promotion ont priorité.

21. CARTES-CADEAUX

Lorsque des cartes-cadeaux sont offertes, leurs modalités particulières sont présentées au moment de l’achat.

Les cartes-cadeaux :

  • sont utilisables selon les canaux indiqués;
  • doivent être protégées comme de l’argent;
  • ne sont normalement pas remplaçables lorsqu’elles sont perdues ou utilisées sans autorisation;
  • ne peuvent être converties en argent, sauf lorsque la loi l’exige.

Toute date d’expiration ou tous frais ne peuvent être appliqués que dans la mesure permise par la loi.

22. COMPTES CLIENTS

Lorsque la création d’un compte est offerte, vous êtes responsable :

  • de l’exactitude des renseignements;
  • de la confidentialité de votre mot de passe;
  • de l’utilisation de votre compte;
  • de nous aviser rapidement d’un accès non autorisé soupçonné.

Nous pouvons suspendre ou fermer un compte utilisé de manière frauduleuse, abusive ou contraire aux présentes conditions.

La fermeture d’un compte ne supprime pas automatiquement les renseignements que nous devons conserver pour respecter nos obligations légales, fiscales ou administratives.

La gestion des renseignements personnels est décrite dans notre Politique de confidentialité.

23. ÉVÉNEMENTS ET CHAPITEAU ESTIVAL

Khalyfornia Crew peut vendre des produits ou offrir des expériences lors :

  • de marchés;
  • d’événements;
  • de collaborations;
  • de journées sous son chapiteau estival;
  • d’activités temporaires.

Les produits, prix, promotions, modes de personnalisation et quantités disponibles peuvent différer de ceux du site.

Le chapiteau est une présence commerciale temporaire. Son installation devant l’atelier ne transforme pas l’atelier en boutique ouverte au public.

Les heures et journées d’activité sont annoncées séparément et peuvent être modifiées en raison de la météo, de la sécurité, d’une annulation d’événement ou de circonstances raisonnablement indépendantes de notre volonté.

Lorsqu’un événement payant possède ses propres modalités d’inscription, d’annulation ou de remboursement, celles-ci sont présentées avant l’achat.

24. KHALYFORNIA BEACH HOUSE

La Khalyfornia Beach House est un projet en développement.

Les informations présentées sur le site à son sujet décrivent une vision, des objectifs et des possibilités envisagées.

Sauf annonce officielle contraire, elles ne constituent pas :

  • une promesse d’ouverture à une date déterminée;
  • une confirmation d’emplacement;
  • une garantie que chaque activité envisagée sera offerte;
  • une offre ferme de service;
  • un engagement contractuel d’investissement ou de réalisation.

Le concept, les activités, l’emplacement, l’échéancier et les services peuvent évoluer selon les études, autorisations, partenariats, besoins de la communauté et réalités financières.

Une activité ne peut être considérée comme réservée que lorsqu’une offre officielle est publiée et qu’une inscription ou une réservation est confirmée.

25. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site et son contenu appartiennent à Khalyfornia Crew ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Cela comprend notamment :

  • le nom Khalyfornia Crew;
  • les logos;
  • les slogans;
  • les illustrations;
  • les broderies;
  • les motifs;
  • les photographies;
  • les vidéos;
  • les textes;
  • les noms de collections;
  • les noms de produits;
  • la présentation visuelle du site;
  • les éléments graphiques;
  • le concept et les contenus originaux de la marque.

Aucun contenu ne peut être copié, reproduit, modifié, distribué, vendu, exploité commercialement ou utilisé pour créer un produit dérivé sans autorisation écrite préalable.

Il est permis de partager un lien vers une page publique du site ou une publication officielle de Khalyfornia Crew, à condition de ne pas modifier le contenu ni de laisser croire à une association non autorisée.

26. CONTENU TRANSMIS PAR LES CLIENTS

Lorsque vous transmettez volontairement une photo, un commentaire, un témoignage ou un avis, vous confirmez avoir le droit de le faire.

Khalyfornia Crew ne publiera pas automatiquement une photo personnelle à des fins promotionnelles simplement parce qu’elle a été transmise dans le cadre d’une demande de service.

Une autorisation peut être demandée avant l’utilisation promotionnelle d’un contenu permettant d’identifier une personne ou présentant sa création personnelle.

Les avis peuvent être modérés lorsqu’ils contiennent notamment :

  • des renseignements personnels;
  • du contenu haineux ou illégal;
  • des menaces;
  • du pourriel;
  • des propos manifestement diffamatoires;
  • du contenu sans lien avec le produit ou le service;
  • des liens malveillants.

Nous ne supprimons pas un avis uniquement parce qu’il exprime une critique honnête.

27. LIENS ET SERVICES DE TIERS

Le site peut contenir des liens vers :

  • des réseaux sociaux;
  • des fournisseurs de paiement;
  • des transporteurs;
  • des partenaires;
  • des plateformes externes.

Ces services sont exploités indépendamment et possèdent leurs propres conditions et politiques.

Khalyfornia Crew n’est pas responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques d’un site externe après que vous avez quitté khalyforniacrew.com.

La présence d’un lien ne constitue pas nécessairement une recommandation ou une garantie.

28. DISPONIBILITÉ DU SITE

Nous tentons de maintenir le site accessible et fonctionnel.

L’accès peut toutefois être interrompu temporairement pour :

  • une mise à jour;
  • un entretien;
  • un problème technique;
  • une panne d’un fournisseur;
  • une intervention de sécurité;
  • une situation indépendante de notre volonté.

Nous ne garantissons pas que le site sera accessible sans interruption ni qu’il sera entièrement exempt d’erreurs techniques.

Cette disposition ne limite pas les obligations applicables aux commandes déjà conclues.

29. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans la mesure permise par la loi, Khalyfornia Crew n’est pas responsable :

  • d’une utilisation du site contraire aux présentes conditions;
  • d’un dommage causé par un appareil, un réseau ou un service externe;
  • de la perte d’un avantage promotionnel expiré;
  • d’un retard causé par des renseignements inexacts fournis par le client;
  • d’un dommage résultant d’une mauvaise utilisation ou d’un mauvais entretien d’un produit;
  • d’un contenu ou d’un service offert par un tiers indépendant.

Aucune disposition des présentes conditions n’exclut ou ne limite :

  • la responsabilité qui ne peut être exclue par la loi;
  • les garanties légales;
  • les droits obligatoires des consommateurs;
  • la responsabilité découlant d’une faute intentionnelle ou lourde;
  • les recours concernant un produit défectueux ou dangereux.

30. CIRCONSTANCES INDÉPENDANTES DE NOTRE VOLONTÉ

Un délai ou une interruption peut être causé par une situation raisonnablement indépendante de notre volonté, notamment :

  • une panne majeure;
  • une interruption de transport;
  • une pénurie;
  • un incendie;
  • une inondation;
  • des conditions météorologiques importantes;
  • une urgence publique;
  • une grève;
  • une interruption des services d’un fournisseur essentiel;
  • une ordonnance gouvernementale.

Dans une telle situation, nous prendrons des mesures raisonnables pour limiter les conséquences et communiquer avec les clients concernés.

Cette disposition ne retire pas les droits de remboursement, d’annulation ou les autres recours que la loi accorde obligatoirement au consommateur.

31. PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

La collecte, l’utilisation, la communication et la conservation des renseignements personnels sont encadrées par notre Politique de confidentialité.

En utilisant le site ou en passant une commande, vous reconnaissez avoir eu la possibilité de consulter cette politique.

Pour toute question concernant la confidentialité, écrivez à :

confidentialite@khalyforniacrew.com

32. MODIFICATION DES CONDITIONS

Nous pouvons modifier les présentes conditions afin de refléter :

  • une évolution du site;
  • un changement dans nos activités;
  • l’ajout d’un produit ou d’un service;
  • une modification de nos politiques;
  • une obligation légale ou réglementaire.

La version la plus récente est publiée sur le site avec sa date de mise à jour.

Les modifications ne s’appliquent pas rétroactivement à une commande déjà conclue lorsque cela aurait pour effet de diminuer les droits du client.

33. DIVISIBILITÉ

Lorsqu’une disposition des présentes conditions est déclarée invalide ou inapplicable, les autres dispositions continuent de s’appliquer dans la mesure permise par la loi.

La disposition concernée doit être interprétée ou ajustée de manière à respecter le plus fidèlement possible son objectif légal.

34. DROIT APPLICABLE

Les présentes conditions sont régies par les lois applicables au Québec et les lois fédérales applicables au Canada.

Toutefois, rien dans cette section ne prive un consommateur d’une protection impérative accordée par la loi de son lieu de résidence lorsque cette protection s’applique à la transaction.

Les recours doivent être exercés devant les autorités ou tribunaux compétents conformément aux règles applicables.

35. COMMUNICATION

Pour toute question concernant le site, un produit ou une commande :

Khalyfornia Crew Création
Rouyn-Noranda, Québec, Canada

Adresse : [INSCRIRE L’ADRESSE POSTALE PROFESSIONNELLE COMPLÈTE]
Courriel : [INSCRIRE LE COURRIEL DU SERVICE À LA CLIENTÈLE]
Téléphone : (819) 975-2900

Pour nous aider à traiter une demande concernant une commande, veuillez fournir :

  • votre nom;
  • votre numéro de commande;
  • une description claire de votre demande;
  • des photographies, lorsque cela est pertinent.

Merci de faire partie du Crew.

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